DOSSIER

Justice sociale et handicap

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Je lisais il y a quelque temps dans Partage, le journal du Syndicat des chômeurs, les propos suivants :

" Les SDF sont-ils des citoyens comme les autres ?
Pourquoi sinon auraient-ils une étiquette sociale et les ADF ( A domicile fixe ) non ? De même les CLD, oui et les SLD ou ALD ( Salarié et actif de longue durée ) non ?
Sinon, quelle est notre propre citoyenneté ? ".

Ces lignes sont empruntées à un article intitulé " SDF " avec un sous-titre éloquent : " Les Indiens ont-ils une âme ? ".

 
 

 

Les SDF ont-ils véritablement un statut de citoyen ? Elargissons le propos : les individus en voie de marginalisation ou d'exclusion, les handicapés de toutes sortes ( physiques, mentaux, sociaux... ) appartiennent-ils vraiment au champ de la citoyenneté institutif de l'espace républicain ? L'attention portée depuis plus de trente ans au mode d'articulation entre handicap et citoyenneté laisse supposer une difficulté majeure dans le fonctionnement démocratique.

Quel est le problème ? En résumant à très gros traits, on peut dire qu'on est passé d'une phase de généralisation progressive et d'enrichissement de la citoyenneté ( globalement depuis la fin 19e siècle avec accélération après guerre ) sur les plan social, économique, culturel, à une phase non seulement dépressive mais régressive caractérisée par le retour en force de logiques discriminatoires qui ont distendu jusqu'à la déchirure le tissu social. Au mouvement d'égalisation constante des conditions, très bien anticipé par Tocqueville, a succédé un processus inverse de décomposition. On peut dire que tenue hier pour un acquis la citoyenneté est aujourd'hui, derechef, un problème à reprendre et un impératif à redécouvrir et spécialement dans le domaine du travail. Ce problème ne concerne évidemment pas à titre exclusif les handicapés - c'est celui, général, du statut des chômeurs, de la place et de l'accès au travail - mais, en contexte de crise le risque de les sacrifier les premiers ou de les oublier au prétexte des contraintes et de l'efficacité économique, y compris dans les institutions qui leur sont spécifiques, ce risque donc est bien tangible et souvent vérifié.

La question ainsi soulevée est celle du sens et des exigences de la justice sociale en ce qui les concerne. Plus précisément, elle est de savoir en quoi ce principe fondateur justifie l'accès au monde du travail comme condition d'accomplissement de la citoyenneté.

Retour sur la justice sociale

On ne peut aujourd'hui soulever le problème de la justice sociale sans croiser au premier carrefour John Rawls philosophe américain important qui a largement contribué au renouvellement de la problématique de la citoyenneté par sa réflexion sur la justice envisagée comme le principe central d'orientation et d'organisation du social.

Puisque, s'interroge-t-il, " la justice est la première vertu des institutions sociales comme la vérité est celle des systèmes de pensée " comment concevoir une " structure de base " de la société qui y soit accordée ? Tel est le point de départ de sa réflexion dans les années 1970 tant dans sa Théorie de la justice que dans les ouvrages ultérieurs qui ont enrichi et partiellement infléchi la thèse initiale.

Pour mieux comprendre le sens du propos, il faut d'emblée préciser que son point de vue est celui d'un libéral qui s'efforce de penser les conditions auxquelles une société pourrait être juste sans rien sacrifier des exigences de la liberté. En clair la question est de savoir comment la citoyenneté peut atteindre sa plénitude aussi bien pour les plus riches que pour les plus démunis en régime de liberté.

Je voudrais m'y arrêter sans prétendre exposer une réflexion dense et souvent complexe en quelques mots. Je souhaite simplement attirer l'attention sur deux points importants :

  - sa polémique avec l'utilitarisme  
  - son option déontologique  
   
  Un anti-utilitarisme radical  

Il annonce la couleur dès les premières pages de la Théorie de la justice. Je veux, dit-il, " élaborer une conception de la justice assez systématique pour pouvoir se substituer à l'utilitarisme ". C'est donc une pensée polémique contre un courant très influent dans l'espace intellectuel anglo-saxon dont les origines remontent aux 18e-19e siècles avec Bentham, Mill... Est juste, dit Bentham, ce qui est conforme au Bien social et politique. Mais quelle est la consistance de ce Bien ? C'est l'ensemble des mesures qui contribuent au plus grand bonheur du plus grand nombre, c'est donc le principe d'utilité pour la majorité. On voit donc immédiatement que la justice est définie comme ce qui sert le bonheur du plus grand nombre.

Jusque là il n'y a pas grand chose à redire. Mais le problème surgit lorsqu'on envisage les conséquences d'un tel axiome avec la conséquence qui peut en être tirée : le bonheur du plus grand nombre peut justifier le malheur de la minorité, l'important étant de maintenir un solde positif entre bonheur et malheur. Nous sommes donc en présence d'une conception arithmétique du Bien qui s'accorde assez aisément la logique spontanée de l'économie et rejoint finalement l'opinion commune. Deux ou trois exemples : on trouvera assez logique de sacrifier un individu livré en otage pour sauver un plus grand nombre de personnes, on tiendra également pour conséquent de supprimer un certain nombre d'emplois pour sauver l'entreprise et la compassion de ceux qui restent à l'égard des licenciés n'ira dans la plupart des cas pas au delà en direction de la recherche de solutions plus équitables susceptibles de limiter la casse. On dira " C'est dommage mais que voulez-vous ", a fortiori tiendra-t-on pour compréhensible de maintenir les handicapés aux marges des espaces productifs sous prétexte d'utilité douteuse et de non conformité à l'image dominante de jeunesse, de beauté, d'efficacité, de performance...

 

En somme, l'utilitarisme génère naturellement une logique sacrificielle en la justifiant par les meilleures raisons du monde au nom de l'utilité. Et ce qui est très préoccupant c'est que cette manière de penser se donne pour rationnelle et donc presque incontestable. Qu'il y ait 2,5 millions de chômeurs est évidemment regrettable mais que voulez-vous si c'est le prix à payer pour la sécurité et la sérénité des salariés en exercice, il faut bien s'en accommoder comme d'un moindre mal.

C'est ce raisonnement qu'attaque centralement Rawls selon une inspiration de type kantien qui fait passer la justice sociale avant le Bien. D'où son option déontologique.

 
   
  Une option déontologique  

On pourrait aussi dire une option éthique qui tient au choix d'un certain nombre de normes ou valeurs dont rien ne saurait justifier l'oubli, la mise en marge ou bien, a fortiori, le sacrifice. Et ces valeurs forment ce que Rawls nomme les " biens premiers " ( liberté, droits fondamentaux... ) dont le plus important est " le respect de soi-même " ou " l'estime de soi ". Une " estime de soi " qui comporte à ses yeux deux aspects. D'abord " le sens qu'un individu a de sa propre valeur, la conviction qu'il a que sa conception du bien, son projet de vie valent la peine d'être réalisés ". Ensuite " la confiance en sa propre capacité à réaliser ses intentions, dans la limite de ses moyens ". Il poursuit : " on voit clairement pourquoi le respect de soi-même est un bien premier. Sans lui, rien ne semble valoir la peine d'agir ou si quelque chose a de la valeur pour nous c'est la force de lutter pour elle qui fait défaut ". C'est très fort et immensément lourd de conséquences. Et Rawls en tire la conclusion que tout doit être mis en oeuvre pour assurer à chacun, à chaque citoyen les conditions qui garantissent effectivement la possibilité de ce respect de soi. Du même coup, la logique utilitariste se trouve radicalement inversée puisque d'une logique des fins, des résultats, du but on passe à un logique des principes premiers c'est à dire de l'origine, de la base dont rien ne justifierait l'oubli. On voit tout de suite la contribution d'une telle réflexion à une pensée renouvelée de la situation des handicapés et au-delà de tous les victimes et exclus de la machinerie sociale et économique. Rawls nous incite à reprendre le problème par le commencement. C'est une pensée de l'alpha alors que l'utilitarisme est une pensée de l'oméga.


J'en retiens deux idées essentielles :

celle de primauté de la justice sur l'efficacité, ainsi exprimée : " La justice est prioritaire par rapport à l'efficacité et exige certains changements qui ne sont pas efficaces en ce sens ".

ce qui veut dire, de manière minimale, limitation des effets individuels et sociaux de l'arbitraire de la " loterie de la nature " dans la distribution des talents et plus positivement mise en oeuvre d'une stratégie visant à maximiser les attentes de ceux qui sont les plus désavantagés, maximiser les statuts minimaux : c'est le principe du maximim ou encore le principe de différence compatible avec les exigences de l'économie de marché. Rien n'interdit de penser que ce qui profite aux plus démunis soit dans le même temps " profitable " à ceux qui ne le sont pas, au système tout entier soit en termes strictement économiques, soit en termes politiques de paix sociale.

Il me paraît impossible d'aborder et d'affronter la question du sort des handicapés et des exclus ou en voie de l'être sans référence à cette idée de justice qui est tout le contraire de la résignation à quelque fatalité. En matière sociale pas plus qu'en matière économique rien n'est jamais fatal.

 

Le travail, un langage de la citoyenneté

Une fois cela admis sur le mode de la conviction centrale on peut en tirer un certain nombre de conséquences importantes tant du point de vue de la manière de se représenter le fonctionnement social que du point de vue de l'action :

la dénaturalisation de l'économique.

la désubordination du social

 

1 ) En finir avec l'hégémonie de l'économique, avec sa rationalité purement instrumentale et sa prétention à régenter l'ensemble de la vie sociale non seulement d'un point de vue gestionnaire mais d'un point de vue normatif qui est globalement celui de la productivité pensée en termes strictement comptables dans l'oubli intégral de la composante sociale, de l'emploi. En finir, autrement dit, avec le naturalisme économique qui marque le retour en force de la nature dans le champ social ( idée de " nature des choses " et donc de fatalité... ), un retour qui prend essentiellement la forme d'un marché omnipotent comme forme centrale d'allocation des places et ressources.

 
Les choses sont sans doute en train d'évoluer. Significatif à cet égard, le Rapport Gandois et son idée de " performance globale " intégrant dans la stratégie économique le social comme paramètre décisif. La question est de savoir si l'on veut ou non faire le choix de l'emploi.  
  2 ) Ce qui veut donc dire restaurer le social dans ses droits en le redécouvrant précisément comme espace de droits imprescriptibles, irréductibles à d'autres rationalités avec lesquelles il doit entrer dans un rapport qui ne sera jamais d'harmonie mais de tension, de conflit en refusant l'idée qu'il serait un appendice, une récompense, la cerise sur le gâteau alors même qu'il devrait être considéré comme un lieu central où se déterminent les grandes orientations. Nous retrouvons là une inspiration classique. Et quand Touraine défend le " sujet ", je pense à la " Personne " de Mounier qui rappelait déjà très clairement dans les années 30 le caractère second, subordonné de l'économique.  

C'est l'inspiration très clairement exprimée, entre autres, par Bertrand Schwartz qui a fait de l'intégration des personnes en difficulté le but de son action et de son combat depuis le début des années 1960. De son ouvrage Moderniser sans exclure se dégagent trois enseignements importants :

d'abord, le refus obstiné de s'accommoder de l'évolution de la société vers un modèle à deux ou trois vitesses : " Je ne puis me faire aux inégalités telles qu'elles existent, aux injustices qu'elles entraînent... en laissant de côté des fractions entières de la population. Parce que personne à mon sens ne peut penser tranquillement que la modernisation économique et technique ne peut se développer qu'au prix de l'exclusion des personnes les moins favorisées ".

ensuite, l'urgence d'un " autre regard porté sur le potentiel humain dans l'entreprise " et au dehors, en vue de reconnaître et identifier les aptitudes cachées des personnes qui se trouvent dans une situation tangente en raison de leur niveau de qualification faible ou nul. D'où l'importance de bien distinguer entre les compétences mesurées de manière académique et sanctionnées par un diplôme ou une qualification et les capacités c'est à dire les qualités, les savoirs-faire pratiques déployés dans le concret des situations de travail : il peut s'agir d'aptitudes techniques comme d'aptitudes humaines. De telle sorte qu'au lieu de parler de " bilan des compétences " comme le fait la loi de décembre 1991, il serait préférable de parler de " bilan de capacités " prenant en compte les pratiques de travail en tant qu'elles révèlent, parfois sans que l'intéressé en ait une claire conscience, des talents originaux.

enfin, et surtout l'impératif d'accès de tous à l'emploi comme facteur structurant de l'identité sociale et personnelle.

Pourquoi ? Tout simplement parce que l'emploi demeure aujourd'hui encore un vecteur décisif d'intégration sociale. Car c'est par lui et à travers lui que les individus accèdent à l'espace public, à ce que Hannah Arendt nomme l'espace public d'apparition , c'est à dire ce lieu où chacun se fait reconnaître par l'autre et par tous dans son existence sociale, dans sa citoyenneté comme forme d'appartenance plénière à la cité. Il reste le " grand intégrateur ". Ce qui, soit dit en passant, marque un complet renversement des représentations du monde grec où le travail, réservé aux esclaves et métèques, était signe d'exclusion de l'agora, de l'espace public.

Mais cette réponse qui délimite le bon terrain explicatif, n'est pas par elle-même entièrement satisfaisante. Elle rebondit en direction d'une autre interrogation portant sur les raisons de cette vertu sociale. En clair : pourquoi le travail intègre-t-il plus et mieux que d'autres vecteurs de participation sociale tels que l'engagement associatif sous la forme du bénévolat ou le travail non-économique, de création pour soi... ?

Eh bien, essentiellement parce qu'il reste, en attendant mieux , le principal agent d'universalisation de l'individu c'est à dire la voie par laquelle la personne s'arrache à sa singularité, à son espace privé pour devenir commensurable aux autres, pour se mesurer aux autres individus selon une échelle commune, précisément universelle, assurant une position sociale visible et lisible. Si vous passez quelques instants avec un inconnu avec qui vous souhaitez lier conversation, la première question qui vous viendra sera : " Qu'est ce que vous faites ? " . Et à quoi répond cette curiosité sinon au désir de positionner votre interlocuteur et de vous positionner dans votre rapport à lui. Et, après qu'il ait décliné sa qualité, il est probable que vous désirerez en savoir plus moins parce que vous êtes indiscret que parce que cette communauté d'appartenance à un " monde commun ", comme dit Arendt, est de celles qui autorisent l'échange.

Autant qu'un moyen d'accès aux bienfaits de la société, le travail constitue un langage et probablement pour longtemps encore, l'un des grands langages de la citoyenneté.


Jacques LE GOFF
Enseignant à la Faculté de droit de Brest
Il vient de publier Droit du travail et société ( 2 tomes )
aux Presses universitaires de Rennes
et Face à l'événement. 25 ans de chroniques Ouest-France chez Apogée.

 

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